NOTICE LEGALE
MENTIONS REQUISES PAR LA LOI DU 1ER AOUT 2000 SUR LA LIBERTE DE LA COMMUNICATION
Ce site est édité par la société : ATITA N° SIREN : 320 917 719
Adresse : 39/41, rue Louis Blanc 92400 COURBEVOIE
Directeur de la publication : Robert TETREL
Hébergement : IDM - Citée Descartes – 27 rue Albert Einstein – 77 423 Marne La Vallée
COPYRIGHT - PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR, DES BASES DE DONNEES ET DES MARQUES
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l´Association Technique des Industries Thermiques et Aérauliques (ATITA), ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont nous sommes producteur.
Les marques de notre société, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
DROIT D'ACCES
Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à l'ATITA e-mail : atita@atita.asso.fr
COOKIES
Il peut être procédé à l'implantation de "cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie" ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vient de nous communiquer votre ordinateur.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en conséquence.
RESPONSABILITE
Les bases de données figurant sur le site résultent d'informations fournies par les entreprises participantes, sous leur responsabilité ; la validité de ces informations n'est pas garantie par l'ATITA.
UTILISATION DES DONNEES
Nous apportons notre meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d'actualisation. Certaines de ces informations et données peuvent cependant y figurer à titre d'archive et conserver une valeur à ce titre. D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
LIENS HYPERTEXTE
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.
Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction de l'une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
EVOLUTION DE LA NOTICE LEGALE
La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l'utilisateur à l'instant ou il est connecté sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation.
|
|
|